• Pré-requis et Objectifs
• Cours
  • Contenu
    • 1 - Sage-femme : profession médicale
      • 1.1 - Classification du code de la santé publique (CSP)
        • 1 . 1 . 1 - Classification du CSP selon les sources du droit
        • 1 . 1 . 2 - Classification selon la division du code de la santé publique
        • 1 . 1 . 3 - Classification des professions de santé
        • 1 . 1 . 4 - Classification des professions médicales
        • 1 . 1 . 5 - Exercice des professions médicales
          • 1 . 1 . 5 . 1 - Chapitre Ier : Conditions générales d'exercice (Articles L4111-1 à L4111-7)
          • 1 . 1 . 5 . 2 - Chapitre II : Inscription au tableau de l'ordre (Articles L4112-1 à L4112-6)
          • 1 . 1 . 5 . 3 - Chapitre II : Déclaration de prestation de services (Articles L4112-7 à L4112-8)
          • 1 . 1 . 5 . 4 - Chapitre III : Règles communes d'exercice de la profession (Articles L4113-1 à L4113-14)
        • 1 . 1 . 6 - Organisation des professions médicales
          • 1 . 1 . 6 . 1 - Chapitre Ier : Ordre national (Articles L4121-1 à L4121-2)
          • 1 . 1 . 6 . 2 - Chapitre II : Conseil national et chambre disciplinaire nationale (Articles L4122-1 à L4122-4)
          • 1 . 1 . 6 . 3 - Chapitre III : Conseils départementaux (Articles L4123-1 à L4123-17)
          • 1 . 1 . 6 . 4 - Chapitre IV : Chambres disciplinaires de première instance et conseils régionaux et interrégionaux (Articles L4124-1 à L4124-14)
          • 1 . 1 . 6 . 5 - Chapitre V : Dispositions communes aux différents conseils (Articles L4125-1 à L4125-5)
          • 1 . 1 . 6 . 6 - Chapitre VI : Procédure disciplinaire (Articles L4126-1 à L4126-6)
          • 1 . 1 . 6 . 7 - Chapitre VII : Déontologie (Article L4127-1)
        • 1 . 1 . 7 - Profession de sage-femme
          • 1 . 1 . 7 . 1 - Chapitre I : Conditions d'exercice (Articles L 4151-1 à L 4151-9)
          • 1 . 1 . 7 . 2 - Chapitre II : Règles d'organisation (Articles L4152-1 à L4152-9)
          • 1 . 1 . 7 . 3 - Chapitre III : Formation continue (Articles L4153-1 à L4153-4)
      • 1.2 - Code de déontologie des sages-femmes
        • 1 . 2 . 1 - Classification du code de déontologie
        • 1 . 2 . 2 - Code de déontologie : Devoirs généraux des sages-femmes
        • 1 . 2 . 3 - Code de déontologie : Compétences des sages-femmes
        • 1 . 2 . 4 - Code de déontologie : Droit de prescription
        • 1 . 2 . 5 - Code de déontologie : Secret professionnel
          • 1 . 2 . 5 . 1 - Le secret professionnel : Obligations
          • 1 . 2 . 5 . 2 - Le secret professionnel : Exceptions
    • 2 - Place des sages-femmes dans le systeme de sante
      • 2.1 - Place des sages-femmes dans le suivi et la prévention gynécologique
      • 2.2 - Place des sages-femmes dans le suivi prénatal
      • 2.3 - Place des sages-femmes dans le suivi pernatal
      • 2.4 - Place des sages-femmes dans le suivi postnatal
    • 3 - Les différents modes d'exercice de la profession de sage-femme
      • 3.1 - Les modalités d'exercice
      • 3.2 - Démographie & statistiques
      • 3.3 - Activité de la sage-femme selon son mode d'exercice
        • 3 . 3 . 1 - Exercice libéral
        • 3 . 3 . 2 - Exercice salarie dans les etablissements de soins
        • 3 . 3 . 3 - Exercice territorial –Protection maternelle et infantile (PMI)
        • 3 . 3 . 4 - Enseignement
        • 3 . 3 . 5 - Autres
    • 4 - Bibliographie
  • Version PDF
• Evaluations
• Annexes

• Aide
• Auteurs
• Contacts

4  -  Bibliographie

• Rapport de la Cours des Comptes sur l'application des lois de financements de la sécurité sociale 2011 - septembre 2011 - 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00
• Enquête périnatale 2010 : Les naissances en 2010 et leur évolution depuis 2003, mai 2011
• Code de la santé publique
• Code de la sécurité sociale
• Conseil National de l'Ordre des Sages-femmes
• DREES, Série statistique, Document de travail, Les Professions de santé au 1er janvier 2011, n° 158-juillet 2011, Daniel SICART,