2  -  Examens de santé obligatoires

2 . 1  -  Examens médicaux jusqu’à l’âge de 6 ans

2 . 1 . 1  -  Calendrier


Vingt examens médicaux sont obligatoires jusqu’à l’âge de 6 ans :

  • 1 au cours des 8 jours suivant la naissance (1) ;
  • 1 par mois jusqu’à l’âge de 6 mois (6) ;
  • 1 à l’âge de 9 mois et à l’âge de 12 mois (2) ;
  • 2 au cours de la 2e année de vie (2), au 16e et 20e mois ;
  • 1 à l’âge de 24 mois (1) ;
  • 2 fois par an jusqu’à l’âge de 6 ans (8).

Parmi eux, trois donnent lieu à la rédaction de certificats de santé (8e jour, 9e mois, 24e mois). D’autres sont mis en exergue sur une double page du carnet de santé, afin de signifier qu’ils se déroulent à des âges charnières, avec des données particulièrement importantes à rechercher (2e mois, 4e mois, 3e année, ainsi que les examens prévus à l’âge scolaire).

Ces consultations sont assurées soit en cabinet privé (pédiatres, médecins généralistes), soit dans un centre de PMI. Elles sont remboursées à 100 % par l’Assurance maladie.

Vingt examens médicaux de la naissance à l’âge de 6 ans pris en charge à 100 %.

2 . 1 . 2  -  Examens de santé avec certificats obligatoires


Modalités

Le législateur a donc institué la délivrance de trois certificats de santé pour l’enfant au 8e jour, 9e mois et 24e mois. Le certificat de J8 est réalisé en pratique « dans les 8 jours » suivant la naissance, habituellement avant la sortie de maternité.

Ils ont pour objectif individuel de s’assurer de l’existence d’une prise en charge adaptée à l’enfant, et pour objectif collectif de permettre un suivi épidémiologique de l’état de santé des enfants du département.

Ils s’établissent sur des feuillets mobiles insérés dans le carnet de santé, constitués d’une partie administrative à remplir par les parents (informations sur le foyer familial, la profession des parents, le mode de garde), et d’une partie médicale à remplir par un médecin (état vaccinal, anomalies congénitales et troubles sensoriels, maladies acquises et affections actuelles, développements psychomoteur et staturo-pondéral).

Ces documents sont adressés sous enveloppe portant la mention « confidentiel, secret médical » au médecin responsable du service de PMI du département.

Toutes les données médicales sont aussi inscrites dans le carnet de santé.

Trois certificats de santé obligatoires : J8, M9, M24.

Examen du 8e jour (1er certificat)

Il doit évaluer notamment :

  • le déroulement de la grossesse et de l’accouchement :
    • antécédents maternels et familiaux, gestité et parité, suivi obstétrical, pathologies,
    • âge gestationnel, présentation, durées de travail et de rupture de la poche des eaux,
    • voie d’accouchement, couleur du liquide amniotique, fièvre maternelle ;
  • l’état de l’enfant à la naissance et au cours des premiers jours de vie :
    • paramètres (taille, poids, périmètre crânien), Apgar, gestes pratiqués à la naissance,
    • examen physique : FR, FC, pouls, souffle cardiaque, organomégalie, tonus, ictère,
    • pathologies de la 1re semaine de vie (oxygénothérapie, intubation, antibiothérapie) ;
  • les dépistages :
    • anomalies congénitales (syndrome polymalformatif, fente labiopalatine, omphalocèle),
    • dépistages sensoriels (visuel et auditif), dépistage orthopédique,
    • examens biologiques de J3 : test dit de Guthrie (voir chapitre 1) ;
  • le mode d’allaitement (avec les supplémentations vitaminiques).

Il convient aussi de s’assurer de l’évolution pondérale depuis la naissance.

Tout nouveau-né symptomatique est suspect d’infection néonatale jusqu’à preuve du contraire.

Examen de J8 : dépistage précoce des anomalies congénitales.

Examen du 9e mois (2e certificat)

Il doit évaluer notamment :

  • les antécédents médicaux jusqu’à cet âge :
    • otites et affections bronchopulmonaires à répétition,
    • accidents domestiques (intoxication, brûlure, chute ou traumatisme),
    • éventuelles hospitalisations ;
  • les affections actuelles :
    • troubles de l’alimentation ou du sommeil, RGO, eczéma,
    • anomalies organiques (cardiopathie congénitale, malformation urinaire…).

Il doit aussi contrôler le bon déroulement des 5 axes de suivi :

  • le développement psychomoteur :
    • tient assis sans appui, se déplace, motricité symétrique des 4 membres,
    • saisit un objet avec participation du pouce, pointe du doigt,
    • réagit à son prénom, répète une syllabe, joue à « coucou, le voilà » ;
  • le développement staturo-pondéral :
    • mesure du poids, de la taille et du périmètre crânien,
    • report des données sur les courbes de croissance ;
  • les dépistages sensoriels :
    • visuels : transparence cornéenne, globes et pupilles, strabisme, poursuite oculaire,
    • auditifs : retournement à un bruit, examen des tympans, test d’audiologie quantitative ;
  • les modalités d’alimentation (allaitement, diversification) ;
  • le respect du calendrier vaccinal (primo-vaccinations).

Il convient d’indiquer aussi les données de l’examen somatique général, et d’évaluer les conditions de vie (sommeil, rythme de vie, pleurs, mode de garde, animaux à domicile, risques de saturnisme).

Examen du 24e mois (3e certificat)

Il doit évaluer notamment :

  • les antécédents médicaux jusqu’à cet âge :
    • otites, affections bronchopulmonaires répétées (≥ 3 « sifflantes »),
    • accidents domestiques, nombre d’hospitalisations depuis le 9e mois ;
  • les affections actuelles :
    • troubles de l’alimentation ou du sommeil, RGO, eczéma,
    • allergies, anomalies organiques.

Il doit aussi contrôler le bon déroulement des 5 axes de suivi :

  • le développement psychomoteur :
    • marche acquise, motricité symétrique des 4 membres,
    • superpose des objets, nomme au moins une image,
    • comprend une consigne simple, associe 2 mots ;
  • le développement staturo-pondéral (calcul de l’IMC) ;
  • les dépistages sensoriels (visuel et auditif) ;
  • les modes d’alimentation ;
  • le respect du calendrier vaccinal (primo-vaccinations et rappels).

L’accent est mis sur le dépistage précoce des signes d’autisme (voir chapitre 3).

Les signes devant alerter chez l’enfant âgé de moins de 3 ans sont : un niveau faible de réactivité aux stimuli sociaux (pas de réponse à l’appel par son prénom, manque d’intérêt pour autrui, préférence des activités solitaires), des difficultés dans l’accrochage visuel et dans l’attention conjointe ou l’imitation, des perturbations dans le développement du langage, l’absence de comportement de désignation des objets à autrui, l’absence d’initiation de jeux simples ou de participation à des jeux sociaux imitatifs, l’absence de jeu de faire semblant, des intérêts inhabituels ou des activités répétitives avec les objets.

Il convient d’indiquer aussi les données de l’examen somatique général, l’évolution de la dentition, et d’évaluer les conditions de vie de l’enfant au sein de sa famille.

Bien connaître les données du certificat obligatoire du 9e mois.

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