Encore appelée « règlement intérieur », cette pièce maîtresse de l’organisation du bloc opératoire vise à assurer la qualité et la sécurité des gestes pratiqués sur le plateau technique, en garantissant le respect des normes en vigueur et l’instauration de règles communes à l’ensemble des utilisateurs. Cette charte est comparable à un véritable texte de loi, connu et respecté de tous les acteurs du bloc opératoire. Tout nouveau personnel doit en prendre connaissance lors de son arrivée et s’engager à la respecter en y apposant son paraphe. Élaborée par le conseil de bloc opératoire selon la directive du 19 mai 2000 [46], c’est l’outil de travail essentiel de ce conseil qui se charge de la faire respecter tout en la faisant évoluer et en l’adaptant en permanence [1, 
(50) Bazin G., Méthodologie de mise en place d’une charte de bloc opératoire. Tech Hosp 1999;637:117-20.50]. Dans son contenu doivent figurer la description du plateau technique, le mode de fonctionnement des principaux sites et le principe d’utilisation des salles, la programmation opératoire, la définition des circuits, la gestion des ressources humaines et matérielles, la coordination des équipes. La charte rappelle également les règles d’hygiène et les protocoles à respecter, la lutte contre les infections nosocomiales et en particulier contre les infections du site opératoire devant être une préoccupation incessante. Les modalités d’intégration des urgences, la prise en charge des dysfonctionnements et des
éventuels conflits, les arbitrages, les manquements aux règles et les sanctions qui peuvent en découler sont également abordés.
La pertinence et l’adaptation des règles peuvent parfois être mises en défaut et ce pour plusieurs raisons, dont : la modification de la réglementation, l’introduction de nouvelles techniques opératoires, la modification de l’activité d’un ou des services de l’établissement, le renforcement de la contrainte budgétaire, la prévision inadaptée des ressources et de leur utilisation, voire l’indiscipline individuelle ou collective. L’adaptation des règles de fonctionnement du bloc opératoire suppose donc des modalités clairement préétablies, l’existence d’une discussion avec tous les acteurs (lors des assemblées générales en particulier), la définition d’objectifs intangibles de sécurité envers les patients et les personnels, le soutien sans faille de la direction de l’établissement et la réévaluation constante de ces règles.
