• Pré-requis et Objectifs
• Cours
  • Contenu
    • 1 - Organisation de la santé au travail
      • 1.1 - Champ d'application
      • 1.2 - Choix du service
        • 1 . 2 . 1 - Le service médical d'entreprise
        • 1 . 2 . 2 - Le service médical inter entreprises
      • 1.3 - Multidisciplinarité
    • 2 - Nouvelles contraintes organisationnelles du travail
      • 2.1 - Contraintes psychologiques au travail
        • 2 . 1 . 1 - Définitions
        • 2 . 1 . 2 - Effet sur la santé des contraintes psychologiques au travail
      • 2.2 - Travail posté
        • 2 . 2 . 1 - Organisation du travail posté
        • 2 . 2 . 2 - Effets délétères du travail posté
    • 3 - Actions du médecin du travail
      • 3.1 - Introduction
      • 3.2 - Activité
      • 3.3 - Moyens
      • 3.4 - Les visites médicales
      • 3.5 - Résultats et comptes-rendus des actions
    • 4 - Liaisons du médecin du travail
      • 4.1 - Introduction
      • 4.2 - Liaisons médicales
        • 4 . 2 . 1 - Médecin traitant
        • 4 . 2 . 2 - Infirmière et personnel auxiliaire
        • 4 . 2 . 3 - Consultation de pathologie professionnelle
        • 4 . 2 . 4 - Médecin conseil de sécurité sociale
        • 4 . 2 . 5 - Médecin inspecteur régional du travail et de la main d'œuvre
      • 4.3 - Liaisons dans l'entreprise
        • 4 . 3 . 1 - Direction
        • 4 . 3 . 2 - Salariés
        • 4 . 3 . 3 - Direction des ressources humaines
        • 4 . 3 . 4 - CHSCT et les représentants du personnel
        • 4 . 3 . 5 - Service d'hygiène et sécurité
        • 4 . 3 . 6 - Services de production (Chefs de service et d'atelier, encadrement)
        • 4 . 3 . 7 - Services sociaux de l'entreprise
        • 4 . 3 . 8 - Fournisseurs
      • 4.4 - Liaisons techniques
      • 4.5 - Liaisons avec les structures de reclassement : COTOREP
      • 4.6 - Liaison avec les laboratoires de recherche et d'information
    • 5 - Risques spécifiques et prévention liés à l’exposition aux solvants
      • 5.1 - Propriétés générales des solvants
      • 5.2 - Utilisation et sources d’exposition
      • 5.3 - Métabolisme
      • 5.4 - Signes cliniques d’intoxication
        • 5 . 4 . 1 - Toxicité commune à tous les solvants (gravité des symptômes variables selon les produits)
        • 5 . 4 . 2 - Toxicité spécifique de certains solvants
      • 5.5 - Prévention - Réparation
        • 5 . 5 . 1 - Règles générales de prévention
        • 5 . 5 . 2 - Règles spécifiques d’utilisation des solvants : à partir de la connaissance de la composition des produits manipulés (fiches de données de sécurité) et des conditions d’utilisation des produits
        • 5 . 5 . 3 - Mesurage des expositions professionnelles
        • 5 . 5 . 4 - Déclaration de Maladie Professionnelle en cas d’intoxication
    • 6 - Risques spécifiques et prévention liés à l’exposition au plomb
      • 6.1 - Généralités
      • 6.2 - Sources d’exposition
      • 6.3 - Métabolisme
      • 6.4 - Signes cliniques d’intoxication (saturnisme)
      • 6.5 - Diagnostic étiologique
      • 6.6 - Traitement des intoxications
    • 7 - Risques spécifiques et prévention liés à l'exposition au bruit
      • 7.1 - Définition
      • 7.2 - Conséquences auditives de l'exposition au bruit
      • 7.3 - Facteurs favorisant la survenue d'une surdité
      • 7.4 - Clinique
      • 7.5 - Autres effets de l'exposition au bruit
      • 7.6 - Prévention
        • 7 . 6 . 1 - Aspects techniques
        • 7 . 6 . 2 - Aspects médicaux
    • 8 - Règles générales de prévention technique et médicale des risques chimiques et physiques
      • 8.1 - Introduction
      • 8.2 - La démarche d'évaluation des risques sanitaires (ERS)
      • 8.3 - Les actions techniques de limitation des expositions
      • 8.4 - La surveillance médicale des salariés exposés au cours de la visite médicale d'embauche puis périodique, à la recherche d'une pathologie liée aux solvants, plomb, bruit, ou vibrations
      • 8.5 - Les actions de formation et d'information du médecin du travail en tant que conseiller du chef d'entreprise et des salariés, sur :
    • 9 - Les grandes causes de pathologies professionnelles
      • 9.1 - Introduction
      • 9.2 - Les pathologies les plus fréquentes
    • 10 - L'interrogatoire professionnel
    • 11 - Aptitude
      • 11.1 - Objectif
      • 11.2 - Circonstances de détermination de l’aptitude
      • 11.3 - Avis d’aptitude restrictive
      • 11.4 - Conséquences d’une restriction d’aptitude
    • 12 - Reclassement professionnel
      • 12.1 - Introduction
      • 12.2 - Reclassement professionnel dans l'entreprise
      • 12.3 - Reclassement hors de l'entreprise
      • 12.4 - Des mesures d'aide au reclassement sont prévues
    • 13 - Suivi post professionnel
      • 13.1 - Champs d’application
      • 13.2 - Modalité de réalisation
  • Version PDF
• Evaluations
• Annexes

• Aide
• Auteurs
• Contacts

13  -  Suivi post professionnel

Le suivi post professionnel a été institué par décret pour des sujets ayant été exposés à différentes nuisances cancérogènes listées. Ce suivi médical a lieu tous les deux ans et sa méthodologie est propre à chaque nuisance. La demande de suivi post professionnel est faite par le médecin traitant auprès du médecin conseil de la caisse primaire de sécurité sociale (CPAM). Si l’exposition aux risques est reconnue, la surveillance est prise en charge par le fond d’action sanitaire et social. Il s’agit de pathologie pour lesquelles les délais de survenue sont en général longs, après la mise à la retraite, essentiellement des cancers

Le suivi post professionnel a pour but de :
- diagnostiquer plus précocement les pathologies cancéreuses afin d’entraîner une amélioration pronostique
- d’améliorer les connaissances sur l’incidence des pathologies dans différents secteurs d’activité. La suppression de l’agent en cause, voire le renforcement des actions de prévention pourront s’imposer.
Il vise à renforcer parallèlement les obligations des entreprises afin d’évaluer régulièrement les risques (nature, durée, degré d’exposition) et de renforcer la prévention.

13 . 1  -  Champs d’application

La liste des agents cancérogènes visés (décret 23-3-93) concerne toute substance ou préparation pour laquelle l’étiquetage mentionne explicitement le caractère cancérogène (étiquetage R45 : peut causer le cancer et R49 : peut causer le cancer par inhalation) correspondant aux catégories I et II de l’Union Européenne. D’autres substances sont concernées par l’arrêté du 05/01/93 : les hydrocarbures aromatiques polycycliques (suie, goudron…), l’électroraffinage de nickel, les rayonnements ionisants (02/10/1986) et les poussières de bois (31/11/2001).

13 . 2  -  Modalité de réalisation

Les personnes peuvent demander à bénéficier de ce suivi post professionnel si elles sont inactives, demandeuses d’emploi ou retraitées. Celui-ci est accordé au vu de la production d’une attestation d’exposition remplie conjointement par l’employeur impliqué par la nuisance considérée et le médecin du travail.

Les modalités cliniques et paracliniques de la surveillance post professionnelle sont fonction du type de substance ou de produit. Sont ainsi visés les fibres d’amiante, les amines aromatiques, l’arsenic et dérivés, le chrome et dérivés, les poussières de bois, les rayonnements ionisants, les dérivés du nickel parmi les substances les plus fréquentes.

Les éléments médicaux du suivi post professionnel sont fournis au médecin choisi par le salarié comportant mention des dates des visites et résultat, les constatations cliniques, les résultats des examens complémentaires propres à la surveillance des cancérogènes.