• Pré-requis et Objectifs
• Cours
  • Contenu
    • 1 - Evolution de l’information médicale : Droit du patient et Devoir des soignants
      • 1.1 - Les dispositions juridiques
        • 1 . 1 . 1 - Code de déontologie : devoirs envers les patients
          • 1 . 1 . 1 . 1 - Devoirs généraux des médecins
          • 1 . 1 . 1 . 2 - Devoirs généraux des sages-femmes
        • 1 . 1 . 2 - Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002
      • 1.2 - Les recommandations de la Haute Autorité de Santé
      • 1.3 - L’information dans un établissement de santé
        • 1 . 3 . 1 - La charte de la personne hospitalisée
          • 1 . 3 . 1 . 1 - La charte européenne des droits des patients
          • 1 . 3 . 1 . 2 - La charte de la personne hospitalisée
        • 1 . 3 . 2 - La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé
          • 1 . 3 . 2 . 1 - La transmission des informations
          • 1 . 3 . 2 . 2 - Le consentement et la preuve de l’information
          • 1 . 3 . 2 . 3 - La personne de confiance
    • 2 - L’information médicale en périnatalité et planification familiale
      • 2.1 - A. Recommandations de la Haute Autorité en Santé
      • 2.2 - Les intervenants
        • 2 . 2 . 1 - A qui est destinée l’information ?
        • 2 . 2 . 2 - Les responsables de l’information et lieux d’intervention
      • 2.3 - Quelle information ?
        • 2 . 3 . 1 - Information orale
        • 2 . 3 . 2 - Information écrite
      • 2.4 - Le domaine spécifique de la planification familiale
    • 3 - Bibliographie
  • Version PDF
• Evaluations
• Annexes

• Aide
• Auteurs
• Contacts

3  -  Bibliographie

(1) HIRSCH E. , Ethique, médecine et société. Paris : Ed Vuibert, 2008, 892 p.

(2)  Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé.(J.O. 5 mars 2002)

(3)  VENDITTELLI F, TESSIER V, CRENN-HEBERT C, LEJEUNE C. , Introduction à l'évaluation des pratiques professionnelles. J Gynecol Obstet Biol Reprod (Paris). 2008 Avril ; 37 (2) :127-134.

(4)  MOREL L., ROCHEDREUX A., BALLEREAU F., WIERTLIEWSKI S., CHEVALIER S., LOMBRAIL P. , L’information du patient à l’hôpital, un partage implicite des rôles entre professionnels. Presse Med. 2004 Nov 20;33(20):1431-6.

(5)  HOERNI B., BENEZECH M.,,  Evolution sociale, juridique, éthique. Paris : Masson, 1993, 135 p.

(6)  NORMANT- CORVSET K.,  L’information médicale : une évaluation à propos de l’anesthésie obstétricale, auprès des patientes de Landerneau. Thèse de doctorat en médecine. Brest : Université de Bretagne Occidentale de Brest, 2005.

(7)  MOUTEL G. , Devoirs d’information vis-à-vis des patients, risque et incertitude : Evolutions et enjeux éthiques. Paris : laboratoire d’éthique médicale, de droit de la santé et de la santé publique, 2004 [en ligne].

(8)  PONTE C., NGUYEN F., POULAIN MA. , 40 questions sur le métier de sage-femme. Paris : Masson, 2007, 264 p.

(9)  MOUTEL G., LIEVRE A., HERVE C.,  Analyse de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé : Incidences médicales et conséquences sur la relation médecin- patient. Paris : laboratoire d’éthique médicale, de droit de la santé et de la santé publique, 2003.

(10)  PIERRE F.,  Evolution prévisible de la relation médecin- malade en gynécologie- obstétrique. Gyn obs fert 2004 ; 34 : 691- 693.

(11)  HEVE C. , L’information et le consentement à hôpital : quelles difficultés. APIPS INFO 2003 ; 65 : 128-135.

(12)  ANAES.,  Information des patients : recommandations destinées aux médecins. Ed. Paris : ANAES , 2000.

(13)  Circulaire du 2 mars 2006 relative aux droits des personnes hospitalisées et comportant une charte de la personne hospitalisée

(14)  CALLIES I.,  Eléments de droit à l’usage des médecins : responsabilité médicale, droits des malades.

(15)  HAS.,  Comment mieux informer les femmes enceintes ? Recommandations pour les professionnels de santé. Paris / Ed. HAS, 2005.

(16)  AZRIA E., BETREMIEUX P., CAEYMAEX L., DEBILLON T., FOURNIE A., HUILLERY M-L. et al.,  L’information dans le contexte du soin périnatal : aspects éthiques. Archives de pédiatrie 2007, 14 : 1231- 1239.

(17)  BREART G., PUECH F., ROZE JC.,PLAN,  « périnatalité » 2OO5- 2007 : humanité, proximité, sécurité, qualité. Paris : Ministère de la santé ; 42p.

(18)  DREES. , Satisfaction des usagères en maternité à l’égard du suivi de la grossesse et du déroulement de l’accouchement, n° 660- septembre 2008.

(19)  GRENIER R. , La qualité de soins sous l’angle de la satisfaction des patients. Journal de réadaptation médicale 1998, vol. 18, no3, pp. 87-90

(20)  GERBAUD L., MASCART M., BELGACEM B., LEJEUNE ML., LACOMBE C., PRUNAYRE M. et al. , Développement d’un auto-questionnaire évaluant la satisfaction des femmes à l’égard des maternités. J Gynecol Obstet Biol Reprod 2003 ; 32 : 139- 156.