À la fin de la période de soins ou d’arrêt de travail, la guérison ou la consolidation peut être proposée par le médecin traitant sur le certificat final descriptif, éventuellement sur la proposition du médecin-conseil en l’absence de certificat final :

– Guérison : si aucune séquelle fonctionnelle n’est constatée (donc aucune IPP) ; elle peut donner lieu ensuite à une rechute.

– Consolidation : ne correspond pas obligatoirement à la reprise de travail ; la lésion se fixe et prend un caractère permanent, sinon définitif, tel qu’un traitement n’est plus, en principe, nécessaire, si ce n’est pour éviter une aggravation ; les soins après consolidation sont possibles (demande spécifique de soins après consolidation) ; le médecin-conseil convoque la victime pour statuer sur le taux d’incapacité permanente (IPP).

     Il s’agit d’un fait nouveau en rapport avec la maladie professionnelle justifiant d’un traitement différent ou d’un arrêt de travail. En cas de rechute, la présomption d’imputabilité n’existe pas, le salarié doit apporter la preuve. La déclaration doit être effectuée avec tous les justificatifs médicaux auprès de la CPAM — c’est le certificat médical qui établit la relation de causalité et donc la preuve. Pendant la période de rechute, la victime bénéficie des prestations en nature et des indemnités journalières jusqu’à la guérison ou la consolidation des lésions.

     La différence entre aggravation et rechute est sensible : un fait nouveau, un arrêt de travail ou une modification de traitement ne sont pas nécessaires pour parler d’aggravation. Mais elle permet la possibilité de révision du taux d’IPP